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Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail « spécial DDI » s’est réuni le 22 septembre.
L’ordre du jour comprenait quatre points :
- la gestion de la crise sanitaire de la Covid-19 dans les DDI ;
- le télétravail ;
- les violences sexuelles et sexistes ;
- l’actualisation de l’instruction du 29 juillet 2021 relative à l’exercice de la fonction d’inspection en matière de santé et de sécurité au travail dans les DDI.
CHSCT DDI
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Quel Etat gère ?
Pour la deuxième réunion de cette instance cette année, seulement deux points figuraient à l’ordre du jour :
- Bilan social 2019,
- Point sur la gestion de la crise sanitaire de la Covid-19
CHSCT DDI
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Un CHSCT des DDI du 10 mars 2021 décevant
Le CHSCT des DDI s’est réuni le 10 mars sous la présidence d’Olivier Jacob, directeur de la modernisation et de l’administration territoriale (DMAT).
En préalable, suite à la récente interpellation de l’UNSA sur la problématique de la médecine de prévention et les carences de son maillage territorial, le président du CHSCT nous a annoncé le lancement d’une mission inter-inspections sur ce sujet. Le secrétaire général du Ministère de l’Intérieur (MI) souhaite qu’un état des lieux précis soit réalisé et qu’un chantier de convergence et de rapprochement soit ouvert sur la problématique de la médecine du travail entre les DDI et le MI.
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Réunion informelle du 24 février 2021
L’UNSA déplore qu’aucun groupe de travail sur le sujet ne se soit réuni depuis le 8 janvier 2021. C’est pourtant un enjeu sociétal primordial. L’administration se doit d’être garante de la santé physique et morale des agents. En pleine période de circulation exponentielle des variants, ce groupe de travail doit être réuni régulièrement pour faire le point sur l’évolution de l’épidémie dans les départements.
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Après la tenue, le 8 janvier, d’une réunion informelle consacrée uniquement au Covid-19, le CHSCT des DDI s’est réuni officiellement le 22 courant, première réunion suivant la création des SGCD. A cette occasion, dans sa déclaration liminaire, l’UNSA a fait état de l’état de fatigue des personnels et d’une anxiété perceptible, consécutive à cette restructuration et réforme structurelle malvenue dans cette époque de crise sanitaire aiguë. Les représentants UNSA ont insisté sur les nombreux désordres locaux (par exemple, les faibles taux de retours des enquêtes hebdomadaires Covid), désordres dont la cause est à rechercher dans les mouvements de personnels et de missions assortis de transferts immobiliers effectués à l’arraché en fin d’année 2020.
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Comme en fin d’année 2020, nous nous retrouvons en ce début d’année 2021 pour une réunion informelle concernant le sujet de la pandémie de coronavirus qui a débuté l’an dernier.
Enquêtes hebdomadaires :
Des enquêtes hebdomadaires depuis l’apparition du virus...
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Réunion informelle du 16/12/2020.
Nouvelle réunion bimensuelle sur le sujet du virus SRAS CoV2 qui continue de circuler activement sur notre territoire.
Télétravail :
Les enquêtes hebdomadaires font apparaître un plateau aux alentours de 2,63 jours par semaine et par agent. La majeure partie des DDI permettent un télétravail entre 1 et 3 jours. L’administration évoque le nombre de missions « non télétravaillables » pour expliquer cet effet plateau du nombre de jour télétravaillés.
Le nombre d’agents en ASA sont au nombre de 132 dont 10 pour garde d’enfants.
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Réunion informelle spécial COVID.
La crise sanitaire se poursuit, le virus est toujours là et même si l’administration se satisfait de la diminution des cas Covid, l’inquiétude des agents et la morosité demeurent.
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Pour l’UNSA la crise Covid reste l’urgence.
Un CHSCT d'installation de l'instance s'est tenu le jeudi 5 novembre sous la présidenced’Olivier JACOB, Directeur de la modernisation et de l'administration territoriale (DMAT).
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Encore beaucoup de questions sans réponse !
Le thème principal de la COVID 19 était de nouveau à l’ordre du jour de ce CHSCT des DDI. C’est la sixième réunion depuis le début du confinement. Ce comité était présidé par le DSAF, Serge DUVAL et coprésidé par le DMAT Alain ESPINASSE.
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Un déconfinement progressif à partir du 11 mai, oui mais….
Il s’agit du premier CHSCT des DDI relatif à une « sortie progressive de confinement » et l’UNSA peut d’ores et déjà faire certains constats, notamment celui d’une majorité de structures qui reprennent progressivement leur activité en présentiel, avec, pour certaines, le souci d’une reprise affichée comme « prudentielle » dans cette première phase du déconfinement. Force est de constater que dans les directions où le dialogue social a joué pleinement son rôle, cette phase très délicate est mieux appréhendée.
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La prudence doit être de mise pour la sortie du confinement.
Un quatrième CHSCT des DDI exceptionnel, dédié spécifiquement à la première phase de déconfinement, s'est déroulé en audioconférence le mercredi 6 mai. Le projet d'instruction à destination des DDI a été soumis aux organisations syndicales.
L'UNSA était représentée par Martine HARNICHARD, Alain PARISOT, Matthias DRUBIGNY, Jean-Paul LALISSE, Alain BOUNHOURE et Jacqueline GOUDOUX.
En début de séance, l’UNSA a tenu à souligner que le 11 mai est une période transitoire et un début de déconfinement progressif. L'état d'urgence sanitaire a été prolongé jusqu'au 23 juillet 2020. La situation reste très anxiogène pour tous les agents des DDI dans ce contexte face à l'absence de certitudes pour l'avenir. L’UNSA souligne que les enjeux dépassent de loin ceux du CHSCT des DDI de ce jour: il s’agit d’un retour partiel en présentiel dans les services, dans le cadre des orientations définies par le gouvernement. Pour l'UNSA, la protection des agents doit guider ce retour en présentiel.