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L’UNSA était représentée par Emilie Cerisier, Martine Harnichard et ses experts FEADER, Fabienne Durand et Gaël Guedes.
Plusieurs points à l’ordre du jour de ce dernier CTM de l’année :
- Informations sur le transfert du FEADER,
- Plan Carbone du MAA,
- Questions diversesR.
CTM Agriculture
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Comité Technique ACTION SOCIALE du 2 décembre 2021
L’UNSA était représentée par Erwann Coppéré, Martine Fontan et Béatrice Laugraud.
LE CONTEXTE
Les sept syndicats représentatifs de la fonction publique de l’État (FO, FSU, UNSA, CFDT, CGT, Solidaires et CFE-CGC) ont signé le 3 juin 2021 l’accord de méthode qui fixe les modalités de la négociation à venir sur la protection sociale des agents de l’État.
CTM Agriculture
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CTM FORMCO du 23 novembre 2021
L’UNSA était représentée par Emilie Cerisier, Samuel Phelippeau et Gwendoline Prosper
En réponse aux déclarations liminaires, le constat partagé en juillet était de dire qu’à ce stade, le MAA ne disposait pas d’une très bonne visibilité sur le recours aux outils de la formation.
Ainsi, RenoiRH-formation apportera une plus-value permettant de disposer de ces informations de manière plus facile. Un GT va se mettre en place pour élaborer une note de service expliquant les enjeux autour de la formation professionnelle et les outils et dispositifs de formation à destination des agents, mais aussi des cadres.
Sur la formation des élus, un échange a déjà eu lieu sur ce sujet. Un groupe de travail est prévu, faisant écho à cette problématique. On ne sait pas encore quels seront les sujets couverts, ainsi que la répartition de ce qui incombe au ministère et ce qui relève des organisations syndicales (début d’année 2022).
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Un Comité Technique Ministériel s’est tenu le 9 novembre 2021, sous la présidence de Sophie DELAPORTE, Secrétaire Générale (SG) du MAA.
L’UNSA était représentée par Emilie CERISIER, Didier FLEURY, Martine HARNICHARD, Nicolas MARTEL et Gwendoline PROSPER.
Après lecture des déclarations liminaires ci-jointes, la SG a apporté les éléments de réponse suivants aux organisations syndicales (OS) :
Sur la dernière publication de L.214 :
Des mesures immédiates ont été prises par le MAA : déclenchement d’une mission d’inspection dans l’abattoir en cause, vérification du recrutement, appui d’une cellule psychologique notamment à la demande de la DDPP. Toutes ces mesures visent à préserver la capacité de travail et d’actions des agents et préserver leur santé.
CTM Agriculture
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Infos CTM du 20 octobre 2021
Un nouveau CTM s'est tenu le mercredi 20 octobre. A l'ordre du jour, une présentation de la nouvelle structure DG-Mer et la réponse aux demandes des Organisations Syndicales sur les calendriers des avancements et promotions dont vous trouverez les éléments ci-dessous.
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CTM budget du 22 sept 2021
Budget 2022 : stabilité des effectifs pour la sphère
L’UNSA était représentée par Emilie Cerisier et Martine Harnichard
Le ministre, Julien Denormandie, a présenté aux organisations syndicales le projet de loi de finances initiale 2022 (LFI 2022) pour notre ministère.
En préambule, le ministre est revenu sur l’année particulière que nous venons de traverser avec la crise sanitaire et la charge de travail importante supportée par les agents. Il est impératif de continuer l’amélioration des conditions de travail pour les personnels de son ministère et il souhaite que l’accord ministériel sur le télétravail aboutisse le plus rapidement possible.
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CTM FORMCO du 8 juillet 2021
L’UNSA était représentée par Emilie Cerisier et Claire Latil
Les réponses de l’administration suite aux déclarations liminaires :
- INFOMA : Suite aux différentes alertes concernant les préoccupations des agents de l’INFOMA, le SRH s’étant déplacé in situ annonce la future arrivée d’une nouvelle direction.
- Réseau des Délégués Régionaux à la Formation Continue : Le DRFC Ile de France a été rattaché au SGC IDF. La question est : comment préserver et renforcer la force d’intervention des délégués régionaux pour qu’ils restent sous l’égide du MAA ? Le MAA souhaite préserver son réseau de DRFC au sein de ses instances, de par les spécificités métiers attachées à leurs compétences et qui permettent d’accompagner les politiques publiques.
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CTM du 8 et 9 juillet 2021
L’UNSA était représentée par Emilie Cerisier, Didier Fleury, Martine Harnichard, Béatrice Laugraud, Nicolas Martel et Gwendoline Prosper.
Propos liminaires de l’UNSA :
Nous sommes à l’aune d’une 4ème vague de la crise sanitaire. La vaccination est la seule solution possible. Les agents des DDI ont reçu une note du ministère de l’intérieur pour avoir des autorisations d’absence pour aller se faire vacciner et pour les effets secondaires. Qu’en est-il au MAA ?
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CTM du 8 et 9 juin 2021
L’UNSA était représentée par Emilie Cerisier, Béatrice Laugraud et Alain Steux.
La déclaration intersyndicale sur la cartographie des instances (voir en fin de compte-rendu) a été entendue par l’administration qui explique que la DGAFP aura le dernier mot. Certaines choses ne seront pas possibles malgré les demandes du ministère auprès de la DGAFP.
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CTM du 6 mai 2021
L’UNSA était représentée par Emilie Cerisier, Didier Fleury, Martine Harnichard, Béatrice Laugraud, Nicolas MARTEL et Gwendoline PROSPER.
Les organisations syndicales ont donné lecture d’une déclaration liminaire sur l’action sociale (voir en pièce jointe). La Secrétaire Générale a confirmé que le ministère de l’agriculture n’était pas décisionnaire sur l’action sociale mise en oeuvre par l’ASMA et ses déclinaisons départementales. Chaque ASMA départementale décidera ou non de s’associer au chantier de convergence.
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CT- Administration Centrale du 15 avril 2021
L’UNSA était représentée par Nicolas Martel.
Ce CT-AC était présidé par Mme Sophie Delaporte, Secrétaire Générale du MAA.
L'ordre du jour était le suivant :
- Point d’information sur le baromètre social,
- Point d’information sur le bilan du Plan Ministériel Administration Exemplaire (PMAE) 2015-2020,
- Point d’information sur les effectifs en administration centrale,
- Point d’information sur les travaux en administration centrale,
- Questions diverses.