Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation
78, rue de Varenne - 75349 PARIS 07 SP
01.49.55.55.31 ou 56.04
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Présents pour l'UNSA : Alain BOUNHOURE.
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Ce premier groupe de travail sur la prévention des bruits en abattoir, organisé par le ministère de l’agriculture, est une émanation du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) et s’inscrit dans le Plan National de Prévention 2019-2022..
Les travaux et réflexions suivants ont pu être présentés :
- l’approche du bruit et des conditions d’exposition (ISST, réseau SST abattoir),
- rappel des obligations réglementaires sur le bruit en matière de conception et d’utilisation (Direction générale du travail),
- conséquences physiologiques du bruit (Médecin de prévention du ministère),
- illustration de solutions (La Caisse d’Assurance Retraite et de Santé au Travail de Bretagne).
Les objectifs du groupe de travail «prévention du bruit » sont les suivants :
- produire d’ici la fin du premier semestre 2022 les documents suivants :
- appréhender le bruit dans toutes ses conséquences à partir d’une analyse du travail réel en abattoir,
- produire d’ici la fin du premier semestre 2022 les documents suivants :
D’autres groupes de travail sur ce thème seront organisés en 2022.
Lors des discussions, les points suivants ont pu être évoqués :
- Nécessité de disposer de relevés de niveau sonore de l’environnement de travail et d’un plan de prévention, notamment orsque les seuils réglementaires sont dépassés ( 80 Db(a) en exposition quotidienne et 135 Db(c) en exposition instantanée). A noter que ces relevés peuvent être réalisés par les assistants et conseillers de prévention, les ISST, les médecins et infirmiers. Dans la pratique, les relevés réalisés par des organismes spécialisés sont plus facilement interprétables. La CARSAT peut être d’une aide précieuse pour analyser et proposer des solutions ;
- Nécessité pour les médecins et infirmiers du travail de prendre en compte l’exposition au bruit et sa prévention, de réaliser un point « O » lors de l’embauche par la réalisation d’un audiogramme, et d’établir une « fiche d’exposition aux risques » ;
- Mettre l’accent sur la formation et la sensibilisation des agents à la prévention des risques (en complétant la formation « prévenir les TMS en abattoir » disponible en FOAD). En effet, si de manière intuitive nous pouvons identifier des bruits incommodants, nous n’avons pas forcément conscience de leur nocivité à long terme ;
- Capacité de la CARSAT à analyser et à proposer des solutions aux organismes et entreprises en matière de prévention du bruit ou d’autres risques ;
- Bilan du plan de relance en abattoir pour lequel certains dossiers ont pu bénéficier d’aménagements liés à l’amélioration des conditions de travail.
L’UNSA souligne la qualité des documents présentés, constituant une base très complète et utile, à la fois technique et réglementaire, de la problématique de l’exposition au bruit.
Il est important que la médecine du travail puisse entièrement jouer son rôle comme l’exige la réglementation sur l’ensemble du territoire national et soit correctement pourvue en médecins et infirmiers.
La fourniture des Equipements de Protection Individuelle (EPI) reste du ressort de l’employeur (ministère de l’agriculture), même si les abatteurs peuvent mettre à disposition des EPI (en général jetables).
Concernant le plan de relance abattoir sur le volet prévention, on peut regretter que les demandes soient à l’initiative des abatteurs qui restent parfois difficiles à convaincre selon les situations locales.