Notes de Service RIFSEEP MAA et MTE
Cher(e) collègue,
Tu trouveras ci-après, les dernières notes de services relative au RIFSEEP au MAA et au MTE :
- Note de service SG/SRH/SDCAR/2021-641 du 19/08/2021 relative à la Campagne de primes 2021 relative à l'attribution du complément indemnitaire annuel (CIA) concernant certains corps ou emplois affectés au MAA bénéficiant du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP);
- Note de service SG/SRH/SDCAR/2021-652 du 25/08/2021 relative aux Règles de gestion relatives du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) applicables aux agents détachés dans le statut d’emploi d’encadrement de l’enseignement et de la formation professionnelle;
- Note de gestion du 3 août 2021 relative à la mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) pour les agents des MTE/MCTRCT/MM.
Pour mémoire, tu trouveras les notes de service RIFSSEP pour les IAE et les TSMA :
- Note de service SG/SRH/SDCAR/2020-491 du 28-07-2020 - Règles de gestion relatives au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) applicables au corps des techniciens supérieurs du ministère chargé de l'agriculture affectés au ministère de l'agriculture et de l'alimentation ;
- Note de service SG/SRH/SDCAR/2020-509 du 11-08-2020 - Règles de gestion relatives au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) applicables au corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement affectés au ministère de l'agriculture et de l'alimentation (MAA).