Arrêtés CTM, CT AC, CT spécial DRAAF-DRIAAF et directions
Arrêté fixant les OS pour désigner des représentants aux CHSCT
Cher(e) collègue,
Tu trouveras ci-après les arrêtés suivants :
- Arrêté du 14-01-2019 - Arrêté fixant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel et au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'administration centrale ;
- Arrêté du 17-01-2019 - Arrêté portant composition du comité technique ministériel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation ;
- Arrêté du 17-01-2019 - Arrêté portant composition du comité technique d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de l'alimentation ;
- Arrêté du 17-01-2019 - Arrêté portant composition du comité technique spécial des directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt, de la direction régionale et interdépartementale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France et des directions de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt.