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CT ministériel Alimentation du 16-11-2022
L’UNSA-AAF était représentée par Emilie Cerisier et Alain Bounhoure..
CDeux sujets figuraient à l’ordre du jour de ce CT Alimentation :
- un point d’étape sur la réforme sécurité sanitaire des aliments avec la mise en place de la police sanitaire unique et le recours à la délégation de service public.
- la crise IAHP 2022/2023.
CTM Agriculture
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L’UNSA-AAF était représentée par Jérôme Chaur, Manuel Deveaud, Didier Fleury, Martine Harnichard, Nicolas Martel, Nicolas Petit et Gwendoline Prosper.
Le projet de loi de finances 2023 pour l’agriculture a été présentée lundi 26 septembre par le Ministre en personne.
CTM Agriculture
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CT Alimentation informel du 08-09-2022
L’UNSA-AAF était représentée par Pierre MERCIER.
Cette réunion informelle du CT Alimentation, présidée par Mme Maud Faipoux, Directrice Générale de l’Alimentation, avait pour objectif de faire un point d’étape sur la réforme qui consiste à mettre en place la Police de Contrôle Sanitaire des Aliments. En effet, le décret du 1er juin 2022 attribue au MASA le contrôle unique de la sécurité alimentaire.
CTM Agriculture
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L’UNSA-AAF était représentée par Martine Harnichard, Malik DRIF et Philippe ALLIET.
Ce CTM était exclusivement consacré aux projets d’arrêtés relatifs au temps de travail dans les postes de contrôle frontaliers (PCF) Brexit qui ont reçu un avis défavorable unanime lors du CTM des 28 et 29 juin dernier.
CTM Agriculture
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L’UNSA-AAF était représentée par Emilie Cerisier, Martine Harnichard et Margaux Toralba.
Le CTM était présidé par Sophie DELAPORTE, Secrétaire Générale du MASA. Après lecture des déclarations liminaires des organisations syndicales, elle a apporté les éléments suivants aux problématiques soulevées:
- CIA
- Elections professionnelles
- Décret et arrêté relatifs aux conditions de santé particulières pour l’accès au corps des TSMA
- Brexit
- Environnement de travail
- Heures de nuit
- FEADER
- RH - Rémunération
- Divers
CTM Agriculture
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CTM FORMCO du 31 mai 2022
L’UNSA était représentée par Samuel Phelippeau et Gwendoline Prosper
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CT Alimentation informel du 17-05-2022
L’UNSA-AAF était représentée par Nicolas Bideaux, Alain Bounhoure, Emilie Cerisier et Martine Harnichard.
CTM Agriculture
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L’UNSA-AAF était représentée par Emilie Cerisier, Jean-Loup Giron, Martine Harnichard et Sandrine Lombard.
Une déclaration liminaire unanime a été lue en préambule de cette instance (jointe en annexe) qui alerte l’administration sur la préparation aux élections professionnelles qui doivent se dérouler du 1er au 8 décembre prochain.
CTM Agriculture
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L’UNSA-AAF était représentée par Jérôme Chaur, Martine Harnichard, Sandrine Lombard et Alain Steux.
CTM Agriculture
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L’UNSA était représentée par Fabienne Durand, Martine Harnichard et Béatrice Laugraud.
L’ordre du jour de ce CTM portait sur plusieurs projets d’arrêtés pour lesquels un avis était demandé :
1. Arrêté relatif au dispositif de recueil et de traitement des signalements d’actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes au ministère de l’agriculture et de l’alimentation
Après de nombreux échanges, l’administration s’accorde avec les organisations syndicales pour circonscrire l’arrêté présentement étudié à la nature de la cellule, sa composition et son rôle. Une note de service déclinera cet arrêté. Enfin, lors d’échanges bilatéraux, une mise en perspective des autres procédures sera faite pour élargir le champ des possibles dispositifs de protection des agents, tel que le dispositif de protection fonctionnelle par exemple. Ainsi, l’article 2 du projet d’arrêté est retiré, permettant de présenter au prochain CTM un projet plus circonscrit et pour lequel un avis sera plus simple à rendre.
CTM Agriculture
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CTM "Alimentation" du 19 janvier 2022
L’UNSA était représentée par Alain Bounhoure et Emilie Cerisier.
Plusieurs points étaient à l’ordre du jour de ce premier CT Ministériel Alimentation de l’anné :
1. Retour sur les dialogues de gestion 2022
2. Crise IAHP 2021/2022
3. Point SIVEP
4. Plan attractivité des missions d’inspection en abattoir
CTM MAA Alimentation
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CTSD DRAAF-DRIAAF-DAAF du 4 janvier 2022
Représentaient l’UNSA : Emilie Cerisier.
La Secrétaire Générale, Sophie Delaporte, a adressé ses meilleurs voeux pour l’année 2022, année qui sera chargée avec un dialogue social nourri, avec ou sans virus.
Après lecture des déclarations liminaires, l’administration a répondu aux organisations syndicales sur les cinq sujets suivants :