Infos CTM du 20 octobre 2021

Un nouveau CTM s'est tenu le mercredi 20 octobre. A l'ordre du jour, une présentation de la nouvelle structure DG-Mer et la réponse aux demandes des Organisations Syndicales sur les calendriers des avancements et promotions dont vous trouverez les éléments ci-dessous.

• Depuis plusieurs mois, des réflexions ont été conduites afin d’expertiser les modalités d’une approche plus globale de l’ensemble des politiques ayant trait à la mer dans l’objectif de conforter l’ambition maritime de notre pays.

Dans le prolongement de la création, à l’été 2020, du ministère de la mer, l’éventualité de la mise en place d’une direction générale de la mer (DG-Mer) a été examinée dans cette perspective.La création de cette nouvelle direction générale vient d'être décidée à compter de début 2022, avec une mise en place qui pourra s'échelonner jusqu'à mars 2022 (pour mettre en place les préfigurateurs, proposer les postes aux agents impactés). Elle sera constituée, pour l’essentiel, par un regroupement de l’actuelle direction des pêches maritimes et de l’aquaculture (DPMA) et de la direction des affaires maritimes (DAM). Elle sera placée sous la double autorité de la ministre de la mer et du ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

Cette mise en place s’effectuera en gestion pour l’année 2022. Une convention de partenariat précisera l’organisation des relations entre la nouvelle DG-Mer et le MAA sur les champs de compétences de notre ministère. En particulier, elle fixera les modalités de mise à disposition des agents concernés et précisera les mesures d’accompagnement de nature à faciliter le déploiement de cette nouvelle organisation (la restructuration n'est pas encore actée car elle doit être calée avec le MTE qui a plus d'agents concernés (160 contre 50 au MAA)).

Les agents resteront gérés par le MAA en 2022.

Au premier janvier 2023, les agents passeront en gestion MTE (position normale d'activité).
La filière aquacole reste sous l'égide du MAA.

• Concernant les avancements et promotions, le service des ressources humaines a précisé que les arbitrages allaient démarrer et seraient publiés au fur et à mesure et ce, avant le 15 décembre 2021. L’UNSA ne manquera pas de vous informer des publications de ces résultats.

Pour plus d'informations, n'hésitez pas à contacter l'UNSA.

  CTM du Ministère de l'Agriculture