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Ordre du jour :
Point 1 : plan de sobriété énergétique (PSE) des locaux au sein des DDI
Point 2 : prévention des risques liés à l’amiante dans les locaux des DDI
Point 3 : réforme des conseils médicaux
Point 4 : reconnaissance de la maladie de Lyme comme maladie professionnelle
Point 5 : suivi des suicides
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CHSCTM des 09 et 10 novembre 2022
L’UNSA était représentée par Erwann Coppéré, Martine Harnichard et Franck Garrigues.
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L’UNSA était représentée par Alain Bounhoure, Emilie Cerisier, Erwann Coppéré, Malik Drif et Martine Harnichard.
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CHSCT-AC du 10 mars 2022
L’UNSA était représentée par Sylvie GARCIA.
La séance était présidée par M. Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef du service des ressources humaines au Secrétariat Général.
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CHSCTM du 26 janvier 2022
L’UNSA était représentée par Martine Harnichard et Erwann Coppéré.
Après avoir présenté les voeux pour 2022, l’administration nous informe que les premiers indicateurs concernant la crise sanitaire sont optimistes vers un retour à la vie normale et espère que les prochaines réunions puissent se tenir en présentiel. Ce CHSCTM, qui devait se tenir sur une demie journée et porter sur l’arrêté relatif au dispositif de recueil et de traitement de signalement d’actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissement sexistes et sexuels au MAA, s’est tenu sur une journée entière, d’autres points ayant été ajoutés à l’ordre du jour.
En réponse à la déclaration intersyndicale, l’administration a répondu, notamment sur les risques psychosociaux, sujet sensible, en indiquant que plusieurs chantiers seront lancés par le CHSCTM sur ce sujet, et présentés en cours d’année 2022.
De même, en réponse aux avis émis notamment sur le transport des élèves, le regroupement Agrosup Dijon (avec la fusion de trois écoles) et le mal-être des agents suite à cette fusion, la DGER procède actuellement à une expertise.
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L’UNSA était représentée par Martine Harnichard.
Après lecture d’une déclaration liminaire intersyndicale, l’administration a rappelé la nécessité de :
- respecter les gestes barrières,
- favoriser le télétravail,
- privilégier les réunions en distanciel (visio),
- accepter les autorisations d’absence pour aller se faire vacciner et pour les éventuels effets secondaires qui pourraient en découler.
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CHSCTM du 14 et 15 octobre 2021
L’UNSA était représentée par Erwann COPPERE et Martine HARNICHARD.
Pour le dernier CHSCT de l’année, plusieurs sujets ont été abordés :
I – SIVEP du Havre ;
II – Actualités COVID-19 ;
III – Référent VSS : présentation du projet de lettre de mission et des attendus ;
IV – GT bruit : présentation des objectifs et méthodes de travail ;
V – Information sur le lancement de l'action en liaison avec 4 EPL liée à l'axe 1 de l'objectif 1 du PNP : "Faire de la prévention un outil de gestion des risques en établissement d'enseignement agricole" ;
VI – Information sur l'action RETEX POOL ;
VII – Retour sur le séminaire de fin septembre à Roanne sur les risques en chantier forestier ;
VIII – Alerte à l’ENVT de Toulouse.
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L’UNSA était représentée par Nicolas MARTEL.
Le CHSCT-AC était présidé par Nadine Richard-Pejus, sous-directrice, adjointe au chef du SRH.
1) Préambule
À l’ouverture, les organisations syndicales ont effectué une déclaration liminaire pour dénoncer les difficultés d’obtention de 3 jours de télétravail malgré l’identification de leurs missions en tant que telles. Sachant que, pendant la crise ces missions ont été effectuées en télétravail pour des quotités égales ou supérieures.
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On avance à pas feutrés, toujours dans les traces de l’Education Nationale
L’UNSA était représentée par Erwann COPPERE, Jean-Louis HALLEY et Martine HARNICHARD..
En préambule, l’administration donne quelques éléments de contexte.
L’ordre du jour de ce CHSCT est organisé autour des sujets de rentrée dans le contexte toujours particulier de crise. La situation sanitaire reste particulièrement compliquée et difficile avec un variant nouveau qui a amené les pouvoirs publics à accélérer la vaccination et instaurer un pass sanitaire. Les services du ministère se sont organisés de manière exceptionnelle pour faire paraitre des notes de service de cadrage.
