CHSCTM Adm° Centrale du 3 mars 2021

L’UNSA  était représentée par Nicolas MARTEL et Sylvie GARCIA.

Le quorum étant atteint, le CHSCT-AC peut se dérouler selon l’ordre du jour suivant :

1. Approbation du procès-verbal de la réunion plénière du CHSCT-AC du 28 avril 2020.
2. Point situation sanitaire et télétravail exceptionnel.
3. Point travaux en administration centrale.
4. Programme de prévention d’administration centrale.
5. Questions diverses.

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1 – Approbation du procès-verbal du CHSCT-AC du 28 avril 2020
Le procès-verbal est adopté à l’unanimité.

2 – Point situation sanitaire et télétravail exceptionnel
Situation sanitaire :
L’administration n’a pas actualisé la FAQ. Elle le fera à la fin de la semaine après les annonces gouvernementales.

Elle nous informe que la période d’isolement passe à 10 jours pleins pour les cas confirmés symptomatiques et asymptomatiques. Les cas contacts doivent faire un test à J-0 et à J-7.

Une campagne de dépistage va être organisée sur la base du volontariat pour les agents en présentiel, mais aussi pour les agents en télétravail. Cette campagne va être lancée dans trois semaines sur les sites de Paris et de Toulouse. L’administration attend la réponse des opérateurs et de l’enseignement supérieur qui souhaiteraient participer à cette campagne.

Pour les services déconcentrés départementaux, c’est le ministère de l’intérieur qui est chargé de la campagne de dépistage.

En ce qui concerne la campagne de vaccination, la Fonction Publique n’a pas encore donné de consignes. Une réunion se tiendra vendredi 5 mars avec le ministère de la santé sur le sujet. Les cibles sont les agents de 50 à 65 ans qui ont une comorbidité.

La Fonction Publique va publier une circulaire pour préciser dans quelles conditions les agents qui rentrent en métropole, suite à une mission de travail en dehors de l’Union Européenne, pourront reprendre leur travail. L’administration mettra à jour la FAQ suite à la parution de cette circulaire.

Pour les agents qui ne veulent pas ou ne peuvent pas se restaurer dans les restaurants administratifs, l’administration indique que la restauration dans les bureaux est toujours autorisée.

Télétravail :
Suite aux demandes de plusieurs organisations syndicales, l’administration fera un rappel aux directeurs sur la bonne pratique du télétravail, notamment sur le fait de ne pas organiser de réunions en présentiel, ce qui induit la présence de tous les agents en même temps sur le site de travail.

L’UNSA a également évoqué la question de la surcharge de travail pour certains services (notamment ceux concernés par le plan de relance, le Brexit, et les problèmes aquacoles-pêches).

Un point sur le droit à la déconnexion sera également fait.

En ce qui concerne les agents qui sont en télétravail depuis le premier confinement et qui ne sont pas encore revenus sur site, le docteur Bénoliel préconise une reprise échelonnée (soit 1 jour par semaine, soit un jour tous les 15 jours). En effet, ces agents ne pourront pas revenir d’emblée 5 jours par semaine. Une solution adaptée devra être trouvée.

Dispositif de soutien :
L’administration nous informe que toutes les informations relatives au dispositif de soutien seront mises sur la FAQ, notamment le numéro vert gratuit mis en place 7/7 jours et les informations relatives au soutien psychologique. Ces informations ont déjà fait l’objet d’un FLASH info RH le 2 février 2021.

Elle rappelle que les encadrants peuvent bénéficier de formations autour du télétravail, que les IGAPS sont formés aux RPS et que les ISST sont formés sur la COVID.

Les agents peuvent aussi accéder sur le site de la DGAFP au kit télétravail.

Une réflexion est également en cours sur l’accompagnement des personnes qui souhaitent revenir en présentiel après avoir été très longtemps en télétravail et pour qui la démarche n’est pas forcément évidente.


Masques :
Trois distributions ont déjà été faites (2 lots de masques blancs lavables 20 fois et 1 lot de masques bleus lavables 100 fois). Ces distributions devraient couvrir les besoins jusqu’à la fin de l’année.

Les nouveaux arrivants à l’administration centrale se voient automatiquement équipés de masques.

Informatique :
CHORUS : il y a une modalité spécifique pour l’utilisation de CHORUS en télétravail via le VPN.

VISIOCONFERENCE : le ministère a acheté environ 400 licences réparties entre « OVPA » qui est très sécurisé mais peu utilisé et « ZOOM » qui est moins sécurisé mais plus convivial.
Quelques licences « LIFE STORM » sont utilisées par la DGAL et la DGPE. Elles permettent d’organiser des réunions jusqu’à 1000 utilisateurs.

Pour les formations c’est « CLASSILIO » qui est utilisé.

A la demande de la DGPE, des ordinateurs en libre-service sont mis à disposition des agents qui sont invités à des visioconférences sur des systèmes non ouverts au MAA afin qu’ils puissent participer aux réunions.


Téléphonie :
La question du matériel et de la téléphonie est renvoyée au groupe de travail sur l’évolution du télétravail. Cependant, selon les directions, des téléphones portables sont déployés auprès de certains agents (encadrants, assistants...) et pour certaines directions, cela se fait dans le cadre d’une expérimentation sur le déploiement de la téléphonie auprès d’agents exerçant des fonctions bien précises (assistants).

L’UNSA a tenu à rappeler que la question du matériel, et notamment de la téléphonie, est déjà prévue par un arrêté ministériel de 2016. Les agents doivent se voir fournir des périphériques (un écran, un clavier et une souris) équivalents à ceux dont ils disposent dans les locaux de l'administration, ainsi qu’un téléphone portable.

3 – Point travaux en administration centrale
Site de Varenne : Les travaux avancent bien. Ils seront terminés courant 2022. Un point est envoyé toutes les semaines aux agents du site, notamment pour les informer des travaux bruyants.

Site du Ponant : Le service de la modernisation y a emménagé. Certains agents de la DGAL y emménageront aussi, ce qui leur permettra d’éviter les nuisances des travaux de la Mutualité.

Site d’Auzeville : Plusieurs aménagements vont avoir lieu comme la modification des espaces de stockage, la création de vestiaires et de sanitaires, la création d’une salle de convivialité et d’un patio, la création de 5 salles de visioconférence de différentes capacités. Le planning n’est pas encore complètement défini. Afin de pallier aux problèmes de fuites d’eau, des travaux d’étanchéité seront réalisés entre mai 2021 et février 2022. Quai de chargement : les travaux seront réalisés dans l’année qui vient.

Site de Barbet de Jouy : Des travaux électriques sont prévus. Les travaux du RIA sont prévus mais pour l’instant, en raison de la crise, sont en stand-by. Les travaux de réaménagement de l’entrée du site sont toujours prévus.

Travaux tous sites :
Les changements des huisseries se poursuivent sur les sites de Varenne et de Barbet de Jouy. Le changement de la signalétique est fait sur le site de Varenne sauf dans le bâtiment E actuellement en travaux.

Exercice incendie :
Malgré la crise, un exercice d’évacuation, sur le site de Varenne, a été organisé le 27 janvier 2021. Il a permis de vérifier les bonnes conditions d’évacuation ainsi que le bon fonctionnement des matériels. Les personnels des différents chantiers du site ont été associés à cet exercice qui s’est déroulé dans des conditions satisfaisantes.

4 – Programme de prévention de l’administration centrale
L’administration a désigné les animateurs des 4 groupes de travail qui se tiendront au cours de l’année en visioconférence.

3 groupes de travail auront lieu au premier semestre, avec une réunion début avril et une restitution en juin. Le 4ème se tiendra au 2ème semestre.

Questions diverses :
Remboursement des soldes sur les cartes des agents suite à la fermeture du restaurant des agents de la DGAL : le ministère a du mal à se faire entendre par le prestataire malgré le règlement des factures en instance qui ont toutes été réglées. Il est envisagé d’engager une action à un plus haut niveau.

Problèmes de paies :
La mise en place du nouveau logiciel RenoiRH a engendré des dysfonctionnements sur les paies de certains agents. L’administration a mis en place des moyens pour y remédier.

Elle doit travailler avec l’agent comptable de la DGFIP sur les reprises sur salaire en cas de trop perçus.

Les agents seront prévenus en amont de leur situation par l’administration..